MENTIONS LEGALES

 

CRÉATION ET HÉBERGEMENT :

Le site internet www.agora-business.fr a été créé et est hébergé par le Club des Entreprises Ouest Provence – 7 allée de la Passe Pierre – 13800 Istres
Mail : contact@entreprisesouestprovence.fr

INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE :

Le Club des Entreprises Ouest Provence s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, il décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations. Le Club des Entreprises Ouest Provence décline toute responsabilité dans l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler. Il est strictement interdit de publier, rediffuser, retransmettre ou reproduire les informations et données contenues dans ce site dans le but de les transmettre à un tiers. Toute reproduction ou plus généralement toute exploitation non autorisée des informations et données engage la responsabilité de l’utilisateur et peut entraîner des poursuites judiciaires fondées notamment sur une action en contrefaçon. Il est notamment interdit d’utiliser tout moyen de récupération automatique (programme informatique) pour recueillir les données présentes sur ce site. Toute tentative de récupération automatique entraînera immédiatement le dépôt d’une plainte.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Les informations de ce site et de tout fournisseur extérieur de flux spécifiquement mentionnés sur le site sont la propriété du Club des Entreprises Ouest Provence et de ces fournisseurs et sont protégés par le copyright et les lois sur la propriété intellectuelle. L’autorisation de télécharger, copier, sauvegarder et éditer les pages Web, leur contenu ou les résultats générés ou visualisés par les outils d’affichage, partiellement ou entièrement, est accordée uniquement pour un usage personnel et non commercial. Les mentions du copyright ou les noms de la marque ne doivent pas être omis ou modifiés.

LIENS :

Les liens hypertextes mis en place sur ce site en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du Club des Entreprises Ouest Provence, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
Le Club des Entreprises Ouest Provence n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

COPYRIGHT :

Le Club des Entreprises Ouest Provence est titulaire et/ou dispose de l’autorisation d’utiliser l’ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctif ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l’exploitation du présent site. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le présent site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse du Club des Entreprises Ouest Provence est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE :

L’utilisation du présent site Internet est régie par la loi française.